Ce blog vient en complément du site du Collectif VAN [Vigilance Arménienne contre le Négationnisme] (www.collectifvan.org). Le Collectif VAN lutte contre le négationnisme d'Etat de la Turquie qui, près d'un siècle après les faits, refuse toujours de reconnaître le génocide arménien de 1915 et ses 1 500 000 victimes.

Sunday, May 05, 2013

APCE : Commission permanente à Erevan le 31 mai 2013

Info Collectif VAN - www.collectifvan.orgLa commission permanente de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe tiendra sa réunion en Arménie le vendredi 31 mai 2013 de 9 heures à 15 heures à l’Armenia Marriot Hôtel, Erevan. Le Collectif VAN vous invite à lire cette information publiée sur le site de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe le 29 avril 2013.

Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
AS/Per (2013) OJ 02 rev. 2
29 avril 2013
Commission permanente
Projet d’ordre du jour (révisé)
de la réunion qui aura lieu
à Erevan le vendredi 31 mai 2013 (de 9 heures à 15 heures) 
à l’Armenia Marriot Hotel (Salle ‘Tigran Mets’)
1 rue Amiryan, 0110 Erevan

 1.
Ouverture de la réunion par le Président de l’Assemblée parlementaire
 
2.
Allocution de bienvenue par M. Hovik Abrahamyan, Président de l’Assemblée Nationale d’Arménie
3.
Exchange de vues avec M. Edward Nalbandian, ministre des Affaires étrangères de l’Arménie, Président du Comité des Ministres du Conseil de l'Europe
4.
Vérification des nouveaux pouvoirs

5.
Modifications dans la composition des commissions

6.
(Éventuellement) Demande(s) de débat d’actualité (selon l’article 52 du Règlement)
 
    Ce document tient lieu de convocation
    pour les membres de la Commission permanente
   
 
Copie pour information:       aux secrétaires des délégations nationales ;
      aux secrétaires des groupes politiques ;
      aux secrétaires des délégations d’observateurs et des délégations de partenaires pour la démocratie.

Les membres qui souhaitent présenter des amendements et des sous-amendements sont invités à les déposer par écrit auprès du Service de la Séance avant l’ouverture de la réunion.
     
7.
Ordre du jour
Adoption du projet d'ordre du jour

8.
Troisième partie de session de l’Assemblée parlementaire
(24-28 avril 2013)
Examen du projet d’ordre du jour

9.
Saisines, transmissions et modifications de saisines des commissions
Examen des propositions soumises par le Bureau de l'Assemblée
AS/Bur (2013) …
10.
(Eventuellement) Débat d’actualité (selon l’article 52 du Règlement)
 
11.
Observation des élections
Observation de l’élection présidentielle au Monténégro (7 avril 2013)
Rapporteur de la commission ad hoc du Bureau :
M. Christopher Chope (Royaume Uni, GDE)
Débat
Doc. …
12.
Règlement, immunités et affaires institutionnelles
a. Les budgets et priorités du Conseil de l’Europe pour l’exercice biennal 2014-2015
Rapporteur de la commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles :
M. Rudy Salles (France, PPE/DC)
Débat
Vote sur un projet de…

 
b. Dépenses de l’Assemblée parlementaire pour l’exercice biennal 2014-2015
Rapporteur de la commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles :
M. Rudy Salles (France, PPE/DC)
Débat
Vote sur un projet de…

 
c. Harmonisation des dispositions règlementaires et para-règlementaires concernant les procédures de suivi et de dialogue de post-suivi
Rapporteur de la commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles :
M. Pedro Agramunt (Espagne, PPE/DC)
Débat
Vote sur un projet de…

 
 
 
d. Durée du mandat et non-rééligibilité des présidents de commissions1
Rapporteur de la commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles :
Débat
Vote sur un projet de…
Doc. …
13.
Questions juridiques et droits de l’homme
La promotion d’alternatives à l’emprisonnement
Rapporteure de la commission des questions juridiques et des droits de l’homme :
Mme Nataša Vučkovič (Serbie, SOC)
Débat
Vote sur un projet de résolution
Vote sur un projet de recommendation

14.
Migrations, réfugiés et personnes déplacées
L’arrivée massive de flux migratoires mixtes sur les côtes italiennes
Rapporteur de la commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées :
M. Christopher Chope (Royaume Uni, GDE)
Débat
Vote sur un projet de …
Doc. …
15.
Egalité et non-discrimination
a. L’égalité de genre dans les pays de l’ex-Yougoslavie
Rapporteur de la commission sur l’égalité et la non-discrimination
M. Jean-Charles Gardetto (Monaco, PPE/DC)
Débat
Vote sur un projet de résolution
 
b. Le congé parental, moyen d’encourager l’égalité des sexes
Rapporteur de la commission sur l’égalité et la non-discrimination :
M. Andrea Rigoni (Italie, ADLE)
Rapporteure de la commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (pour avis) :
Mme Carina Ohlsson (Suède, SOC)
Débat
Vote sur un projet de…
Doc. …
     
16.
Questions diverses
 
17.
Prochaine réunion
- Vienne (Autriche), le 22 novembre 2013
 

1 Sous réserve de l’adoption par la Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles à sa réunion du 30 mai 2013.

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